Marque renouvelée - Marque en vigueur

CTTN IREN
CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE, Centre technique : loi du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
99799459
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2029

Présentation de la marque CTTN IREN

Déposée le 22 juin 1999 par la société CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CTTN IREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE domicilié(e) 42 bis Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 712 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CTTN IREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CTTN IREN arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.

CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE a également déposé les autres marques suivantes : PRESSING VERT , CTTN , IREN CTTN , QUALIPER


CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE, Centre technique : loi du 22 juillet 1948 - 42 bis Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France - SIREN 779712108


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401563 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716979 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, agents tensioactifs. Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver, savons, détergents pour le nettoyage des textiles, détachants, solvants pour le nettoyage et l'entretien des textiles, lessives. Machines à laver, à nettoyer, à repasser, machines à laver, à nettoyer, à repasser les textiles, à usage domestique ou industriel. Tissus et produits textile, notamment couvertures de lits et de tables. Vêtements (habillement), chapellerie. Services de traitement de matériaux, apprêtage de textiles, traitement, teintures et nettoyage d'étoffes, de vêtements, de cuir, de fourrures, de textiles. Services de l'enseignement. Services d'ingénieurs dans le domaine de l'entretien, de la teinture et du nettoyage des textiles, services d'ingénieurs se chargeant d'évaluations, de recherches, de contrôles techniques et de rapports.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.